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Préambule :
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Article 1 :
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En cas de non adhésion à ces articles et préambule, il est conseillé de quitter le site signaletique.coop et de ne pas utiliser ses services. La Scop En aparté et son équipe se réservent le droit de modifier unilatéralement ces mentions légales à tout moment.

Article 2 :
Le service proposé par le site signaletique.coop est accessible en permanence sauf en cas de force majeure, panne éventuelle ou intervention de maintenance nécessaire au bon fonctionnement ou à la mise à jour du site signaletique.coop.

Article 3 :
Le site signaletique.coop et tout son contenu sont protégés par la législation du droit d’auteur et de la propriété intellectuelle, toute infraction à ces présentes mentions légales pourra faire l’objet de poursuite.

Article 4 :
Le site signaletique.coop s’appuie sur la famille des logiciels Open Source LAMP (Linux, Apache, MySQL, PHP) et il est hébergé chez OVH.

Article 5 :
Le site signaletique.coop est administré par Ludovic Ruckebusch, Chargé d’Etudes. Son Directeur de publication est le Gérant de la Scop En Aparté.

Article 6 :
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Crédits photographiques :
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